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Statuts de l’association Au Cœur du Mouvement

Article 1 – Nom
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Au Cœur du Mouvement

Article 2 – Objet
L’association a pour objet :

  • La promotion et la transmission du yoga et des pratiques de bien-être ;

  • L’organisation de cours, ateliers, stages, conférences et événements ;

  • Le développement d’activités favorisant la santé, la prévention, la détente, la connaissance de soi et le développement personnel ;

  • Toute activité connexe permettant la réalisation de son objet.

L’association exerce ses activités sans but lucratif.

Article 3 – Durée
La durée de l’association est illimitée.

Article 4 – Siège social
Le siège social est fixé à :
10 Route Manon, 60560 Orry-la-Ville

Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Article 5 – Composition
L’association se compose :

  • de membres adhérents ;

  • de membres bienfaiteurs ;

  • de membres d’honneur, le cas échéant.

Article 6 – Admission
Pour devenir membre de l’association, il faut :

  • adhérer aux présents statuts ;

  • respecter le règlement intérieur ;

  • s’acquitter de la cotisation annuelle éventuellement fixée par le bureau.

Le bureau se réserve le droit de refuser une adhésion pour motif légitime.

Article 7 – Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :

  • démission ;

  • décès ;

  • non-paiement de la cotisation ;

  • radiation prononcée par le bureau pour motif grave après avoir permis à l’intéressé de présenter ses observations.

Article 8 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent notamment :

  • les cotisations des membres ;

  • les participations financières aux activités ;

  • les subventions publiques ou privées ;

  • les dons manuels ;

  • toute autre ressource autorisée par les lois et règlements en vigueur.

Article 9 – Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres à jour de leur cotisation.

Elle se réunit au moins une fois par an.

Les membres sont convoqués par tout moyen écrit au moins quinze (15) jours avant la date de l’Assemblée Générale.

L’Assemblée Générale :

  • approuve les comptes ;

  • vote le budget prévisionnel ;

  • délibère sur les orientations de l’association ;

  • procède à l’élection ou au renouvellement des membres du bureau lorsque nécessaire.

Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 10 – Bureau
L’association est administrée par un bureau composé de :

  • un(e) Président(e) ;

  • un(e) Trésorier(e) ;

  • un(e) Secrétaire.

Les membres du bureau sont élus pour une durée de cinq (5) années et sont rééligibles.

En cas de vacance d’un poste, le bureau pourvoit provisoirement à son remplacement jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.

Article 11 – Attributions du Bureau
Le bureau assure la gestion courante de l’association.

Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile.

Le Trésorier assure la gestion financière de l’association.

Le Secrétaire assure la gestion administrative et la tenue des registres.

Article 12 – Nature bénévole des fonctions
Les fonctions de membre du bureau sont exercées à titre bénévole.

Les frais engagés pour les besoins de l’association peuvent être remboursés sur présentation de justificatifs et après validation du bureau.

Article 13 – Prestations rémunérées et conflits d’intérêts
L’association peut faire appel à des prestataires externes pour la réalisation de ses activités.

Lorsqu’un membre du bureau ou un membre de l’association est concerné directement ou indirectement par une décision impliquant un intérêt personnel ou financier, il ne participe ni aux débats ni au vote relatifs à cette décision.

Toute décision de cette nature fait l’objet d’un procès-verbal.

Article 14 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau afin de préciser les modalités d’application des présents statuts.

Article 15 – Dissolution
La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet.

En cas de dissolution, l’actif net sera attribué à une association poursuivant un objet similaire ou à tout organisme désigné par l’Assemblée Générale conformément à la législation en vigueur.

At the bottom, I would not put the handwritten signatures on the public webpage. I’d simply put:

Statuts adoptés à Orry-la-Ville le 18 juin 2026.

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